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Responsabilité des dirigeants
L'avantage Souveraine
Les responsables de votre entreprise sont tenus de respecter des normes élevées en matière de responsabilité. Compte tenu de leurs responsabilités et de leur rôle de premier plan au sein de l’entreprise, leurs actions (ou leur manque d’action) sont sous les projecteurs et peuvent être mises à rude épreuve. Si leurs décisions sont remises en question en raison d’allégations d’actes répréhensibles ou de poursuites judiciaires, vous aurez besoin d’une couverture pour protéger leurs biens personnels ainsi que les intérêts financiers et la réputation de l’entreprise. C’est là que notre équipe d’experts peut vous aider. Quel que soit votre secteur d’activité, nous pouvons fournir des solutions simples pour des risques potentiellement complexes.
Couverture des sinistres
Nous sommes renommés pour notre service des sinistres. Notre équipe du service des sinistres prend en main votre demande d’indemnisation de manière efficace et vous tient informé tout au long du processus. De plus, nos contrats d’assurance responsabilité des dirigeants sont basés sur les « sinistres subis » (ce qui signifie que vous êtes couvert pour les sinistres qui surviennent pendant la durée de votre police, tant qu’ils sont signalés aussitôt que possible), et non sur les « sinistres subis et déclarés » (ce qui ne vous couvre que pour les sinistres qui surviennent et qui sont déclarés à votre assureur pendant la durée de votre police).
Économique
Nous adaptons les limites et les conditions des couvertures pour répondre aux besoins de votre entreprise, vous offrant ainsi plus de ce dont vous avez besoin et moins de ce qui vous est inutile. Ainsi, non seulement votre police est économique, mais vous en avez également davantage pour votre argent.
Modulaire
La structure modulaire de notre police vous permet de choisir des garanties à même un formulaire d’assurance exhaustif. Nos quatre modules d’assurance de base sont les suivants : RC des directeurs et du personnel; RC en matière de pratiques d’emploi, y compris la garantie à l’égard des tiers; RC des fiduciaires et Délits.
Souveraine Sécur Pro : Responsabilité des dirigeants
L’assurance responsabilité des dirigeants protège non seulement les administrateurs, les dirigeants et les gestionnaires contre les allégations d’actes répréhensibles dans le cadre de leurs activités professionnelles, mais elle protège du même coup le bilan financier de l’entreprise.
Souveraine Sécur Pro offre des garanties exhaustives, notamment :
- Administrateurs et dirigeants;
- RC environnementale;
- RC des fiduciaires;
- Délits.
En matière de protection contre les risques, la gamme Souveraine Sécur Pro est conçue pour répondre aux risques uniques, nouveaux et émergents auxquels font face les entreprises canadiennes. Elle offre des garanties souples et exhaustives, proposant ainsi aux titulaires de police plus de choses dont ils ont besoin et moins de choses dont ils ne veulent pas. Alors non seulement nous leur offrons des polices exhaustives, mais ils obtiennent en même temps une valeur exceptionnelle.
Téléchargez la brochure du produit pour en savoir plus.
Des couvertures conçues pour protéger votre entreprise
Les dirigeants de votre entreprise ont la responsabilité d’agir dans l’intérêt de l’organisation, de placer les intérêts de l’organisation avant les leurs et de respecter les normes éthiques, toujours dans le respect de la loi. Si des réclamations ou des poursuites sont intentées contre des chefs de l’exploitation, des vice-présidents, des gestionnaires, des administrateurs, du personnel ou des dirigeants, alléguant qu’ils ne se sont pas acquittés de leurs responsabilités, l’Assurance responsabilité des dirigeants peut aider à couvrir les frais juridiques et les dommages. Elle protège la santé financière de l’entreprise et la responsabilité personnelle de vos dirigeants. Découvrez ci-dessous certaines de nos principales couvertures d’Assurance responsabilité des dirigeants :
Négligence (RC des directeurs et du personnel)
Aperçu de la couverture
Les erreurs ne sont pas toujours évitables, mais il incombe à votre entreprise de prendre des mesures raisonnables pour les éviter. Cependant, si vous n’agissez pas de manière raisonnablement prudente et si la situation dérape, la couverture Négligence peut vous protéger en cas d’actes de négligence ou non intentionnels d’administrateurs ou de dirigeants d’entreprise si ceux-ci font face à des allégations de pertes financières résultant d’une mauvaise gestion.
Un administrateur ou un dirigeant peut être poursuivi en justice pour négligence dans l’exercice de ses fonctions, par exemple en omettant de déposer des rapports annuels, d’inspecter les livres et registres de la société ou d’exercer une surveillance, en étant régulièrement absent lors de réunions, etc.
Assurance relative aux délits
Aperçu de la couverture
Les agissements illégaux d’un employé pourraient entraîner des pertes pour votre entreprise. L’assurance relative aux délits propose une couverture aux entreprises et aux organisations en cas de pertes financières subies en raison de divers vols, actes de falsification et activités frauduleuses.
Responsabilité civile en matière de pratiques d’emploi
Aperçu de la couverture
Diverses lois provinciales sur les normes d’emploi, ainsi que le Code du travail canadien et les commissions des droits de la personne exigent que les entreprises disposent d’une protection de la responsabilité civile en matière de pratiques d’emploi. La couverture Responsabilité civile en matière de pratiques d’emploi aide à couvrir les frais juridiques engagés pour la défense en cas de plainte pour :
- Discrimination
- Licenciement abusif
- Congédiement injustifié ou déguisé
- Fausses déclarations, discrimination, diffamation, calomnie et atteinte à la réputation
- Rupture du contrat de travail
- Harcèlement sexuel
- Environnement de travail hostile et abusif
- Avances sexuelles importunes
RC des fiduciaires
Aperçu de la couverture
Les employeurs portent une grande responsabilité à l’égard de la protection des avantages sociaux et de l’avenir financier de leurs employés. L’assurance RC des fiduciaires procure une couverture aux directeurs, au personnel, aux employés et aux employeurs visés par des allégations de manquement à leurs obligations de fiduciaires ou d’erreurs dans la gestion ou dans l’administration des régimes de retraite et d’avantages sociaux des employés.
Assurance de première ligne ou complémentaire
Aperçu de la couverture
Toutes les entreprises sont tenues de souscrire à une assurance d’un certain montant, auprès d’un organisme de réglementation du secteur ou d’un partenaire tel qu’un entrepreneur ou un assureur de risques divers. Mais ce qui est requis ne suffit pas toujours. Nous pouvons vous aider à obtenir ce dont vous avez réellement besoin en fonction des risques spécifiques à vos activités. L’Assurance complémentaire fournit des limites de couverture supplémentaires à la police Administrateurs et dirigeants, dans l’un de nos secteurs d’activités agréés.
PRINCIPALES COUVERTURES
- Négligence (RC des directeurs et du personnel)
- Assurance relative aux délits
- Responsabilité civile en matière de pratiques d’emploi
- RC des fiduciaires
- Assurance de première ligne ou complémentaire
Négligence (RC des directeurs et du personnel)
Aperçu de la couverture
Les erreurs ne sont pas toujours évitables, mais il incombe à votre entreprise de prendre des mesures raisonnables pour les éviter. Cependant, si vous n’agissez pas de manière raisonnablement prudente et si la situation dérape, la couverture Négligence peut vous protéger en cas d’actes de négligence ou non intentionnels d’administrateurs ou de dirigeants d’entreprise si ceux-ci font face à des allégations de pertes financières résultant d’une mauvaise gestion.
Un administrateur ou un dirigeant peut être poursuivi en justice pour négligence dans l’exercice de ses fonctions, par exemple en omettant de déposer des rapports annuels, d’inspecter les livres et registres de la société ou d’exercer une surveillance, en étant régulièrement absent lors de réunions, etc.
Assurance relative aux délits
Aperçu de la couverture
Les agissements illégaux d’un employé pourraient entraîner des pertes pour votre entreprise. L’assurance relative aux délits propose une couverture aux entreprises et aux organisations en cas de pertes financières subies en raison de divers vols, actes de falsification et activités frauduleuses.
Responsabilité civile en matière de pratiques d’emploi
Aperçu de la couverture
Diverses lois provinciales sur les normes d’emploi, ainsi que le Code du travail canadien et les commissions des droits de la personne exigent que les entreprises disposent d’une protection de la responsabilité civile en matière de pratiques d’emploi. La couverture Responsabilité civile en matière de pratiques d’emploi aide à couvrir les frais juridiques engagés pour la défense en cas de plainte pour :
- Discrimination
- Licenciement abusif
- Congédiement injustifié ou déguisé
- Fausses déclarations, discrimination, diffamation, calomnie et atteinte à la réputation
- Rupture du contrat de travail
- Harcèlement sexuel
- Environnement de travail hostile et abusif
- Avances sexuelles importunes
RC des fiduciaires
Aperçu de la couverture
Les employeurs portent une grande responsabilité à l’égard de la protection des avantages sociaux et de l’avenir financier de leurs employés. L’assurance RC des fiduciaires procure une couverture aux directeurs, au personnel, aux employés et aux employeurs visés par des allégations de manquement à leurs obligations de fiduciaires ou d’erreurs dans la gestion ou dans l’administration des régimes de retraite et d’avantages sociaux des employés.
Assurance de première ligne ou complémentaire
Aperçu de la couverture
Toutes les entreprises sont tenues de souscrire à une assurance d’un certain montant, auprès d’un organisme de réglementation du secteur ou d’un partenaire tel qu’un entrepreneur ou un assureur de risques divers. Mais ce qui est requis ne suffit pas toujours. Nous pouvons vous aider à obtenir ce dont vous avez réellement besoin en fonction des risques spécifiques à vos activités. L’Assurance complémentaire fournit des limites de couverture supplémentaires à la police Administrateurs et dirigeants, dans l’un de nos secteurs d’activités agréés.
Conseils et plus
Article
Souveraine Assurance | Avec Derek James
7 minutes de lecture
